Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ACCENT CONFIDENTIEL
NAXANDRE, Société civile

Numéro de dépôt :
3288056
Date de dépôt :
26/04/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/04/2024
ACCENT CONFIDENTIEL de NAXANDRE

Présentation de la marque ACCENT CONFIDENTIEL

Déposée le 26 avril 2004 par la société NAXANDRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ACCENT CONFIDENTIEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-23 du 4 juin 2004.

Le déposant est la société NAXANDRE domicilié(e) Rue Marc Delbreil La Boissière - 24200 - SARLAT-LA-CANEDA - France et immatriculée sous le numéro RCS 488 795 618 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Regimbeau, Mme BOY Delphine domicilié(e) 20 rue de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France.

La marque ACCENT CONFIDENTIEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3288056.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ACCENT CONFIDENTIEL est expirée depuis le 26 avril 2024.

NAXANDRE a également déposé les autres marques suivantes : ACCENT


NAXANDRE, Société civile - Rue Marc Delbreil La Boissière - 24200 - SARLAT-LA-CANEDA - France - SIREN 488795618


Regimbeau, Mme BOY Delphine - 20 rue de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-40

Publication - Publication le 4 juin 2004 au BOPI 2004-23

Inscription le 1 décembre 2010 - Transmission totale de propriété n°536898 - Publication le 31 déc. 2010 au BOPI 2010-12-01

Inscription le 1 décembre 2010 - Concession de licence n°536899 - Publication le 31 déc. 2010 au BOPI 2010-12-01

Renouvellement sans limitation le 28 avril 2014 n°2556741 - Publication le 22 juil. 2016 au BOPI 2014-04-28

Vins.